Conseil Municipal du 12 avril 1989



DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
89-85DESIGNATION DE CONSEILLERS MUNICIPAUX AU SEIN DE COMMISSIONS ADMINISTRATIVES. - Délibération - (sans annexe)
89-86DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA VILLE AU SEIN DE LA "SOCIETE CALADOISE DE RENOVATION URBAINE. - Délibération - (sans annexe)
89-87DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA VILLE AU SEIN DE LA SOCIETE ANONYME D'ECONOMIE MIXTE "AVE MARIA" - Délibération - (sans annexe)
89-88DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE. - Délibération - (sans annexe)
89-89DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA VILLE AU SEIN DE L'ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT DE VILLEFRANCHE (ADEVIL). - Délibération - (sans annexe)
89-90DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU COMITE DE JUMELAGES. - Délibération - (sans annexe)
89-91DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DE L'ASSOCIATION POUR LA PROMOTION DE VILLEFRANCHE. - Délibération - (sans annexe)
89-92DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'HOPITAL. - Délibération - (sans annexe)
89-93DESIGNATION DES 4 DELEGUES DU CONSEIL MUNICIPAL A L'OFFICE MUNICIPAL DES SPORTS. - Délibération - (sans annexe)
89-94DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU SYNDICAT DES COLLEGES. - Délibération - (sans annexe)
89-95DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRES DES CONSEILS D'ETABLISSEMENTS. - Délibération - (sans annexe)
89-96DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'ASSOCIATION DES RESTAURANTS D'ENFANTS DES ECOLES PUBLIQUES. - Délibération - (sans annexe)
89-97DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DE L'ASSOCIATION DES RESTAURANTS D'ENFANTS DES ECOLES PUBLIQUES DE VILLEFRANCHE. - Délibération - (sans annexe)
89-98DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DE L'ASSOCIATION "CENTRE DE LOISIRS POUR ENFANTS". - Délibération - (sans annexe)
89-99DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DE L'OFFICE CULTUREL MUNICIPAL. - Délibération - (sans annexe)
89-100DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DE L'ASSOCIATION "COMITE DES FETES DE VILLEFRANCHE EN BEAUJOLAIS". - Délibération - (sans annexe)
89-101DESIGNATION DE DEUX DELEGUES DU CONSEIL MUNICIPAL AU COMITE DE JUMELAGE "BEAUJOLAIS KALARACH" - Délibération - (sans annexe)
89-102DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'OFFICE DU TOURISME. - Délibération - (sans annexe)
89-103DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL A LA COMMISSION CONSULTATIVE DE L'ECOLE DE MUSIQUE. - Délibération - (sans annexe)
89-104DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CENTRE DES SPECTACLES. - Délibération - (sans annexe)
89-105DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DE L'ASSOCIATION CENTRE D'EDUCATION POPULAIRE. - Délibération - (sans annexe)
89-106DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DE L'ASSOCIATION CENTRE D'ARTS PLASTIQUES. - Délibération - (sans annexe)
89-107DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DE L'ASSOCIATION "SER-VICE DE SOINS A DOMICILE POUR PERSONNES AGEES. - Délibération - (sans annexe)
89-108DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA MAPAD. "CHATEAU DU LOUP". - Délibération - (sans annexe)
89-109DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DE L'ASSOCIATION "OFFICE DES PERSONNES AGEES". - Délibération - (sans annexe)
89-110DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'A.C.A.R.P.A. - Délibération - (sans annexe)
89-111DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DE LA COMMISSION D'ADMISSION DE "MA CALADE" - Délibération - (sans annexe)
89-112DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU CONSEIL DE MAISON DE LA RESIDENCE "MA CALADE". - Délibération - (sans annexe)
89-113DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DE LA COMMISSION D'ADMISSION A LA RESIDENCE POUR PERSONNES AGEES "DUBURE". - Délibération - (sans annexe)
89-114DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU CONSEIL D'ETABLISSEMENT DE LA RESIDENCE POUR PERSONNES AGEES "DUBURE". - Délibération - (sans annexe)
89-115DESIGNATION D'UN REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'ASSOCIATION "EUREKA". - Délibération - (sans annexe)
89-116DESIGNATION D'UN REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DE L'ASSOCIATION "FOYER L'ACCUEIL". - Délibération - (sans annexe)
89-117DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'ASSOCIATION "FOYER DES JEUNES TRAVAILLEURS" - Délibération - (sans annexe)
89-118DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DE L'ASSOCIATION CALADOISE DE GARDE D'ENFANTS EN CRECHE COLLECTIVE. - Délibération - (sans annexe)
89-119DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DE L'ASSOCIATION CALADOISE DE GARDE D'ENFANTS EN CRECHE FAMILIALE. - Délibération - (sans annexe)
89-120DESIGNATION D'UN REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'ASSOCIATION CENTRE DE SOINS DE L'AGGLOMERATION CALADOISE. - Délibération - (sans annexe)
89-121DESIGNATION D'UN REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL AU CENTRE DE PROPAGANDE ET D'AMELIORATION DU CONFORT ET TRAVAUX D'ENTRETIEN DE VILLEFRANCHE (P.A.C.T.E) - Délibération - (sans annexe)
89-122DESIGNATION D'UN REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL A L'AS-SOCIATION "LA DYADE". - Délibération - (sans annexe)
89-123DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'ASSOCIATION "AIDE MENAGERE A DOMICILE DE VILLEFRANCHE ET SES ENVIRONS". - Délibération - (sans annexe)
89-124DESIGNATION D'UN REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DE L'ASSOCIATION DE GESTION DES INSTITUTS DE VILLEFRANCHE ET DE LA REGION (A.G.I.V.R.). - Délibération - (sans annexe)
89-125DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU COMITE DIRECTEUR DE L'ASSOCIATION "COMITE DE COORDINATION D'ACTION SOCIALE DE VILLEFRANCHE-SUR-SAONE" - Délibération - (sans annexe)
89-126DESIGNATION D'UN REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'ASSOCIATION D'AIDE ET ACTION SOCIALE. - Délibération - (sans annexe)
89-127DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL A LA COMMISSION ADMINISTRATIVE DE L'ASSOCIATION "CENTRE SOCIAL DE BELIONY SALVADOR ALLENDE". - Délibération - (sans annexe)
89-128CARTE-JEUNES CONVENTION AVEC LE CENTRE REGIONAL D'INFORMATION DES JEUNES LYONNAIS - Délibération - (sans annexe)
89-129ACCORD DE COMMERCIALISATION PAR L'OFFICE DE TOURISME. - Délibération - (sans annexe)
89-130FOURNITURE DE CARBURANT, DE GAS-OIL ET DE FUEL POUR LES VEHICULES DES SERVICES MUNICIPAUX PENDANT LA PERIODE DU LER JUILLET 1989 AU 30 JUIN 1990. - Délibération - (sans annexe)
89-131REFECTION DEFINITIVES DE TRANCHEES - LANCEMENT DE L'APPEL D'OFFRES OUVERT POUR MARCHE A COMMANDES. - Délibération - (sans annexe)
89-132CONTRATS DECAUX-RESILIATIONS. - Délibération - (sans annexe)